(Menu Initialisation / Comptabilité / Taux de T.V.A.)
Cette option vous permet de créer des taux de TVA en fonction de diverses catégories d'achat ou de vente D.O.M. T.O.M. Cette catégorie sera rattachée à un client ou un fournisseur, via l'onglet Financier de sa fiche
Pour chaque saisie de compte, il est possible d'afficher une liste filtrée (suivant les racines autorisées) du Plan comptable.
Après validation d'une saisie de compte, s'il n'existe pas dans le Plan Comptable Général, une liste filtrée sur la racine s'affiche pour faciliter la sélection.
Cette colonne contient les libellés des différents taux de TVA qu'il vous sera possible de rattacher à la catégorie. Les libellés sont personnalisables par catégorie. Chaque libellé a une longueur de 35 caractères alphanumérique.
Il vous sera ainsi possible d'affecter 9 taux différents + la TVA exonérée:
TVA exonérée
Ce taux apparaît en première position. Il est de 0% tout en étant associé à un compte et un code pour l'édition des bases exonérées dans les registres et déclarations de taxes.
Il est possible de rendre la TVA exonérée inactive (elle ne sera plus proposée dans les documents) en supprimant le taux à 0 et en laissant le taux vide.
Taux Normal
Ce taux est utilisé dans la plupart des opérations commerciales courantes (achats de véhicules, vêtements, etc...).
Taux Réduit
Ce taux est utilisé pour des opérations commerciales précises (alimentaire, eau, certains articles pharmaceutiques, etc...).
Taux 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9
Vous avez la possibilité de créer 7 autres taux afin de répondre à des opérations commerciales spécifiques.
La suppression d'un taux existant réinitialise son libellé par défaut.
Dans le cas d'un lien direct avec Sage 100 Comptabilité, la liste des taux de TVA paramétrés dans la comptabilité est accessible dans les différentes colonnes Code taxe.
Saisissez dans cette colonne le pourcentage à appliquer sur le type de TVA concerné par la ligne en cours.
Afin d'exploiter les bases taxables de la TVA exonérée dans la déclaration de taxe de Sage 100 Comptabilité, il est possible de renseigner un taux à 0% pour la TVA exonérée.
Si le taux n'est pas renseigné (zone vide), la TVA n'est pas active et son libellé est grisé. Il est possible de rendre une ligne de TVA précédemment utilisée inactive (elle ne sera plus proposée dans les documents) en supprimant le taux et en laissant le taux vide.
Pour une exigibilité de la TVA Mixte, à la validation de la liste des taux, un message informe le cas échéant sur l'absence d'un des comptes.
Ce critère permet de sélectionner une et une seule TVA comme TVA par défaut par catégorie de TVA.
La TVA par défaut est utilisée sur les lignes de tous les documents d'achats pour initialiser le taux de TVA, lorsqu'aucune TVA n'est paramétrée sur l'élément.
Sur les documents de vente, la TVA par défaut n'est exploitée que dans le cas où aucune nature de travaux n'est définie sur le document.
Cochez dans cette colonne la TVA définie par défaut pour la catégorie affichée. Une seule TVA peut être cochée et ce choix est obligatoire. Si vous quittez l'écran sans avoir coché une TVA, un message bloquant s'affiche.
Indiquez dans ce champ, le compte de TVA collectée/débits associé au taux de TVA concerné par la ligne en cours.
Indiquez dans ce champ, le compte de TVA déductible/débits associé au taux de TVA concerné par la ligne en cours.
Indiquez dans ce champ, le compte de TVA collectée/encaissements associé au taux de TVA concerné par la ligne en cours.
Indiquez dans ce champ, le compte de TVA déductible/encaissements associé au taux de TVA concerné par la ligne en cours.
Dans le cas d'un lien direct paramétré avec la Comptabilité, le compte de TVA est renseigné grâce à la sélection du code comptable dans la liste déroulante.
Dans ce cas, le compte associé en Comptabilité au code de TVA est également affiché.
Dans le cas d'un transfert via un fichier texte, le compte est saisi ou sélectionné sur une liste filtrée (suivant les racines autorisées) du Plan Comptable de Sage Multi Devis Entreprise.
Indiquez dans ce champ le code taxe associé au taux de TVA concerné par la ligne en cours.
Ce champ est utile pour les transferts de type Texte dans une Comptabilité Sage mais il reste facultatif.
Il n'est visible que lorsque la comptabilité est paramétrée avec un type de transfert Sage 100 Comptabilité Texte.
Voir Paramétrage de la comptabilité pour plus d'informations.
Il est obligatoire de renseigner ces informations.
Cette liste déroulante vous permet de sélectionner le taux de TVA à affecter au port ou aux frais de facturation rattachés à la catégorie en cours.
Ces taux de TVA sont créés dans la colonne Taux du tableau de création des différents taux de TVA.
Indiquez dans cette zone de sélection, le compte de vente associé au port ou aux frais de facturation rattachés à la catégorie en cours.
Les comptes de vente sont créés dans la Gestion Comptable liée à votre dossier.
Indiquez dans cette zone de sélection, le compte d'achat associé au port ou aux frais de facturation rattachés à la catégorie en cours.
Les comptes d'achats sont créés dans la Gestion Comptable liée à votre dossier.